Allez au contenu ,Allez à la navigation
Accueil > Publications > Publications antérieures à mars 2010 > Rapports annuels
Rapports annuels
-
Rapports annuels
Rapport annuel de la Commission bancaire 2009 Rapport annuel de la Commission bancaire 2009
(1 125 ko - 64 pages - français) -
Rapport d’activité ACAM Rapport d'activité de l'ACAM 2009 - E-catalogue
Rapport d'activité de l'ACAM 2009Rapport Cecei Rapport annuel du Comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement 2009
(827 ko - 144 pages - français)Rapport d’activité CEA Rapport CEA 2009
-
Rapports annuels
Rapport annuel de la Commission bancaire 2008 Rapport annuel de la Commission bancaire 2008
(1 571 ko - 207 pages - français)
Études du rapport annuel de la Commission bancaire 2008Liquidité bancaire :
révision du régime prudentiel français à l'aune de la crise financière
(414 ko - 20 pages - Français)
Commission bancaire
L'action de la Commission bancaire à l'égard des auditeurs externes
(367 ko - 20 pages - Français)
Commission bancaire
-
Rapport d’activité ACAM Rapport d'activité 2008
Rapport d'activité de l'ACAM 2008
Avec sommaire dynamique
Les chiffres du marché français de l'assurance 2008
Communiqué de presseRapport d'activité 2008 en langue anglaise
Annual report 2008
Rapport d'activité 2008 - version EN
The french insurance market 2008 in figures
Les chiffres du marché français de l'assurance 2008 - version ENRapport Cecei Rapport annuel du Comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement 2008
(1 423 ko - 276 pages - français)Rapport d’activité CEA Rapport CEA 2008
-
Rapports annuels
Rapport annuel de la Commission bancaire 2007 Rapport annuel de la Commission bancaire 2007
(1 791 ko - 200 pages - français)Études du rapport annuel de la Commission bancaire 2007 Premier bilan du processus d'autorisation des approches internes
dans le cadre du nouveau ratio de solvabilité
(368 ko - 28 pages - Français)
SGCB - Service des études bancaires
Le système d'évaluation des risques utilisé par le Secrétariat général de la Commission bancaire
(358 ko - 17 pages - Français)
SGCB - Service des études bancaires -
Rapport d’activité ACAM Rapport d’activité de l’ACAM 2007
Les chiffres du marché français de l’assurance 2007Rapport Cecei Rapport annuel du Comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement 2007
(2 400 ko - 306 pages - français)Rapport d’activité CEA Rapport CEA 2007 Les chiffres du marché de l’assurance
-
Rapports annuels
Rapport annuel de la Commission bancaire 2006 Rapport annuel de la Commission bancaire 2006
(6 423 ko - 224 pages - français)Études du rapport annuel de la Commission bancaire 2006 Le système bancaire français face au risque Private Equity/LBO
(630,5 ko - 24 pages - Français)
SGCB - Service des études bancaires
La gestion du risque de taux d'intérêt global dans les banques françaises :
à l'heure de Bâle II, quelles évolutions en attendre ?
(617 ko - 22 pages - Français)
SGCB - Service des études bancaires -
Rapport d’activité ACAM
Rapport Cecei Rapport annuel du Comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement 2006
(2 821 ko - 312 pages - français)Rapport d’activité CEA Rapport CEA 2006
-
Rapports annuels
Rapport annuel de la Commission bancaire 2005 Rapport annuel de la Commission bancaire 2005
(1 848 ko - 202 pages - français)Études du rapport annuel de la Commission bancaire 2005 Les conséquences du passage aux normes IFRS dans les groupes bancaires français
(393,5 ko - 12 pages - Français)
SGCB - Service des études bancaires
Le Gouvernement d'entreprise et les établissements de crédit et entreprises d'investissement
(324 ko - 15 pages - Français)
SGCB - Service des études bancaires -
Rapport d’activité ACAM
Rapport Cecei Rapport annuel du Comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement 2005
(2 583 ko - 273 pages - français)Rapport d’activité CEA Rapport CEA 2004-2005
-
Rapports annuels
Rapport annuel de la Commission bancaire 2004 Rapport annuel de la Commission bancaire 2004
(1 494 ko - 194 pages - français)Études du rapport annuel de la Commission bancaire 2004 Le rôle des superviseurs dans l'appréciation des systèmes de notation interne du risque de crédit
(373 ko - 20 pages - Français)
SSGCB - Service des études bancaires
Quel traitement prudentiel pour les nouvelles normes comptables internationales ?
(347 ko - 16 pages - Français)
SGCB - Service des études bancaires
Les prêts à l'habitat
(394 ko - 17 pages - Français)
SGCB - Service des études bancaires -
Rapport Cecei Rapport annuel du Comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement 2004
(2 018 ko - 264 pages - français)
-
Rapports annuels
Rapport annuel de la Commission bancaire 2003 Rapport annuel de la Commission bancaire 2003
(1 892 ko - 268 pages - français)Études du rapport annuel de la Commission bancaire 2003 Le risque opérationnel, pratiques et perspectives réglementaires
(268,5 ko - 17 pages - Français)
SGCB - Service des études bancaires
La fonction de conformité au sein des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
(262 ko - 18 pages - Français)
SGCB - Service des études bancaires
Le crédit à la consommation
(508 ko - 56 pages - Français)
SGCB - Service des études bancaires -
Rapport Cecei Rapport annuel du Comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement 2003
(1 344 ko - 235 pages - français)Rapports CCA Rapport annuel du CC 2002-2003
(2 600 ko - 330 pages - français)Rapports CCMIP Le rapport 2002/2003 présente l'activité de la Commission de Contrôle des Mutuelles et Institutions de Prévoyance pour ces deux années et se prolongeant jusqu'à la fin du premier semestre 2004.
Le rapport retrace en premier lieu l'évolution des organismes soumis au contrôle de la CCMIP à savoir les mutuelles, les institutions de prévoyance, et les institutions de retraite supplémentaires.
La deuxième partie du rapport est consacrée à l'activité de la Commission et porte plus particulièrement sur les décisions, les problèmes rencontrés à l'occasion des contrôles et les positions de la Commission sur l'interprétation ou l'évolution souhaitable de la réglementation.
Enfin, les bases d'une amélioration des moyens de contrôle sont évoquées en dernière partie.
Trois annexes complètent le rapport : annexe 1 "les missions et pouvoirs de la Commission", annexe 2 "tableaux des conventions de substitution, fusions et transferts" annexe 3 "synthèse de l'étude du secteur des mutuelles sur la base d'un échantillon de 105 organismes" annexe 4 "indicateur sur le secteur des institutions de prévoyance" et annexe 5 "texte législatif sur les institutions de retraite supplémentaire".
-
Rapports annuels
Rapport annuel de la Commission bancaire 2002 Rapport annuel de la Commission bancaire 2002
(1 477 ko - 232 pages - français)Études du rapport annuel de la Commission bancaire 2002 Quelles sont les incidences prudentielles des nouvelles normes comptables internationales ?
(315 ko - 29 pages - Français)
Commission bancaire
Gestion des risques dans les conglomérats financiers et supervision prudentielle
(246 ko - 15 pages - Français)
Commission bancaire
Récapitulation des études parues dans les Rapports annuels de la Commission bancaire depuis 1990
(305,5 ko - 30 pages - Français)
Commission bancaire -
Rapport Cecei Rapport annuel du Comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement 2002
(1 778 ko - 296 pages - français)Rapports CCA Rapport annuel du CC 2001-2002
(1 010 ko - 182 pages - français)
-
Rapports annuels
Rapport annuel de la Commission bancaire 2001 Rapport annuel de la Commission bancaire 2001
(1 647 ko - 202 pages - français)Études du rapport annuel de la Commission bancaire 2001 L'action de la Commission bancaire au sein du dispositif de lutte contre le blanchiment des capitaux
(242 ko - 17 pages - Français)
Secrétariat général de la Commission bancaire
Les établissements de crédit et la communication financière
(314 ko - 35 pages - Français)
Secrétariat général de la Commission bancaire
Gestion et transferts de risques dans les secteurs de la banque, de l'assurance et des marchés financiers
(323,5 ko - 32 pages - Français)
Secrétariat général de la Commission bancaire -
Rapport Cecei Rapport annuel du Comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement 2001
(2 412 ko - 234 pages - français)Rapports CCA Rapport annuel du CC 2000-2001
(7 050 ko - 252 pages - français)
-
Rapports annuels
Rapport annuel de la Commission bancaire 2000 Rapport annuel de la Commission bancaire 2000
(1 632 ko - 170 pages - français)Études du rapport annuel de la Commission bancaire 2000 Le nouvel Accord de Bâle sur les fonds propres
(252 ko - 16 pages - Français)
Secrétariat général de la Commission bancaire
Stabilité financière : le besoin d'instruments prudentiels et comptables adaptés
(240,5 ko - 15 pages - Français)
Secrétariat général de la Commission bancaire
fonctions et structures de garantie des dépôts : l'exemple français
(292 ko - 28 pages - Français)
Secrétariat général de la Commission bancaire
-
Rapports annuels
Rapport annuel de la Commission bancaire 1999 Rapport annuel de la Commission bancaire 1999
(1 580 ko - 176 pages - français)Études du rapport annuel de la Commission bancaire 1999 Les restructurations bancaire
(387 ko - 17 pages - Français)
Secrétariat général de la Commission bancaire
Le passage à l'euro 2002
(363 ko - 11 pages - Français)
Secrétariat général de la Commission bancaire
Les nouvelles technologies de la banque à distance : quelles conséquences pour les établissements financiers et leurs autorités de contrôle ?
(267 ko - 10 pages - Français)
Secrétariat général de la Commission bancaire
-
Rapports annuels
Rapport annuel de la Commission bancaire 1998 Rapport annuel de la Commission bancaire 1998
(1 572 ko - 180 pages - français)Études du rapport annuel de la Commission bancaire 1998 Méthodes et systèmes d'analyse et de prévention des risques au sein du Secrétariat général de la Commission bancaire
(313,5 ko - 18 pages - Français)
Secrétariat général de la Commission bancaire
Les autorités prudentielles et les banques des pays industrialisés face aux nouvelles formes du risque-pays
(294 ko - 16 pages - Français)
Secrétariat général de la Commission bancaire
Les établissements financiers et la normalisation comptable internationale
(318 ko - 22 pages - Français)
Secrétariat général de la Commission bancaire
-
Rapports annuels
Rapport annuel de la Commission bancaire 1997 Rapport annuel de la Commission bancaire 1997
(1 473 ko - 232 pages - français)Études du rapport annuel de la Commission bancaire 1997 Le contrôle des entreprises d'investissement
(522 ko - 68 pages - Français)
Secrétariat général de la Commission bancaire
Le passage à l'an 2000 : réflexions et recommandations
(142 ko - 24 pages - Français)
Secrétariat général de la Commission bancaire
Les organisations internationales dans le domaine prudentiel
(409 ko - 41 pages - Français)
Secrétariat général de la Commission bancaire
-
Rapports annuels
Rapport annuel de la Commission bancaire 1996 Rapport annuel de la Commission bancaire 1996
(1 147 ko - 148 pages - français)Études du rapport annuel de la Commission bancaire 1996 L'euro et les métiers bancaires
(560 ko - 19 pages - Français)
Secrétariat général de la Commission bancaire; Banque de France
Les questions prudentielles liées à l'émission de monnaie électronique
(290 ko - 7 pages - Français)
Secrétariat général de la Commission bancaire; Banque de France
Évolutions récentes dans la lutte contre le blanchiment des capitaux
(230 ko - 9 pages - Français)
Secrétariat général de la Commission bancaire; Banque de France
-
Rapports annuels
Rapport annuel de la Commission bancaire 1995 Rapport annuel de la Commission bancaire 1995
(1 606 ko - 200 pages - français)Études du rapport annuel de la Commission bancaire 1995 Le contrôle interne du risque de crédit
(274 ko - 10 pages - Français
Secrétariat général de la Commission bancaireAnalyse financière de la situation des établissements de crédit
(870 ko - 66 pages - Français)
Secrétariat général de la Commission bancaire
-
Rapports annuels
Rapport annuel de la Commission bancaire 1994 Rapport annuel de la Commission bancaire 1994
(1 158 ko - 193 pages - français)Études du rapport annuel de la Commission bancaire 1994 Dix ans d'activité et de résultats des banques françaises
(475 ko - 41 pages - Français)
Secrétariat général de la Commission bancaire
Le contrôle interne des opérations de marché
(247 ko - 11 pages - Français)
Secrétariat général de la Commission bancaire
L'affacturage en France
(362 ko - 28 pages - Français)
Secrétariat général de la Commission bancaire
Banque et droit de l'environnement
(202 ko - 5 pages - Français)
Secrétariat général de la Commission bancaire