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Etudes
Toutes les études
| 2012 | ||
| Évolution des risques sur les crédits à l'habitat (février 2012) | ||
| 2011 | ||
Rapport sur la mobilité bancaire (septembre 2011) | ||
Étude sur l'affacturage en 2010 (septembre 2011) | ||
Synthèse de l'enquête sur le financement de l'habitat en 2010 (juillet 2011) | ||
Enquête sur les taux de revalorisation en assurance-vie au titre de 2009 et 2010 (juin 2011) | ||
Solvabilité 2 : principaux enseignements de la cinquième étude quantitative d'impact (QIS5) (mars 2011) | ||
| 2010 | ||
La prévision de la détresse financière dans un environnement économique stressé : les prix des options comme mesure du risque bancaire (décembre 2010) | ||
Stress tests de la rentabilité des banques françaises (décembre 2010) | ||
Sociétés d'affacturage – Exercice 2009 : activité, résultats et risques (juillet 2010) | ||
Synthèse de l'enquête du Secrétariat général de la Commission bancaire sur le financement de l'habitat en 2008 (juillet 2010) | ||
| 2009 | ||
Sociétés d'affacturage – Exercice 2008 : activité, résultats et risques (juillet 2009) | ||
Synthèse de l'enquête du Secrétariat général de la Commission bancaire sur le financement de l'habitat en 2008 (juillet 2009) | ||
Liquidité bancaire : révision du régime prudentiel français à l'aune de la crise financière (juin 2009) | ||
L'action de la Commission bancaire à l'égard des auditeurs externes (juin 2009) | ||
| 2008 | ||
Sociétés d'affacturage – Exercice 2007 : activité, résultats et risques (juillet 2008) | ||
Synthèse de l'enquête du Secrétariat général de la Commission bancaire sur le financement de l'habitat en 2007 (juillet 2008) | ||
Le système d'évaluation des risques utilisé par le Secrétariat général de la Commission bancaire (juin 2008) | ||
Premier bilan du processus d'autorisation des approches internes dans le cadre du nouveau ratio de solvabilité (juin 2008) | ||
| 2007 | ||
Les résultats des grandes banques internationales depuis le début de 2006 (décembre 2007) | ||
Rapport du groupe de travail sur le calcul du best estimate en assurance dommages (novembre 2007) | ||
Rapport sur la gouvernance des organismes d'assurance (octobre 2007) | ||
Le financement des PME et la réforme de Bâle II (septembre 2007) | ||
Sociétés d’affacturage – Exercice 2006 : activités, résultats et risques (juin 2007) | ||
La situation d’ensemble du système bancaire français - Introduction au Rapport 2006 de la Commission bancaire (juillet 2007) | ||
Le système bancaire français face au risque Private Equity/LBO (juin 2007) | ||
| La gestion du risque de taux d’intérêt global dans les banques françaises : à l’heure de Bâle II, quelles évolutions en attendre ? (juin 2007) Rapport de la Commission bancaire 2006 | ||
La supervision indirecte des hedge funds (avril 2007) | ||
| 2006 | ||
Le dispositif de Bâle II : rôle et mise en œuvre du pilier 2 (décembre 2006) | ||
Liquidité bancaire et stabilité financière (décembre 2006) | ||
Les résultats des grandes banques internationales en 2005 et au 1er semestre de l’année 2006 (novembre 2006) | ||
Le système bancaire et financier français en 2005 (juillet 2006) | ||
Les conséquences du passage aux normes IFRS dans les groupes bancaires français (juin 2006) | ||
Le gouvernement d’entreprise et les établissements de crédit et entreprises d’investissement (juin 2006) | ||
Mieux appréhender les risques du portefeuille de négociation (mai 2006) | ||
| 2005 | ||
Les résultats des grandes banques internationales en 2004 et au premier semestre 2005 (octobre 2005) | ||
Surveillance prudentielle et évolution des normes comptables : un enjeu de stabilité financière (novembre 2005) | ||
Capital réglementaire et capital économique (novembre 2005) | ||
Rapport relatif à la commercialisation des produits financiers | ||
Le rôle des superviseurs dans l’appréciation des systèmes de notation interne du risque du crédit (juin 2005) | ||
Quel traitement prudentiel pour les nouvelles normes comptables internationales ? (juin 2005) | ||
Les prêts à habitat (juin 2005) | ||
Le risque de taux d’intérêt dans le système bancaire français (juin 2005)
| ||
| 2004 | ||
Les résultats des établissements de crédit en 2003 et au premier semestre 2004 (décembre 2004) | ||
Bilan des « Stress tests » menés sur le système bancaire français (novembre 2004) | ||
Synthèse des réponses au questionnaire sur le passage aux IAS (novembre 2004) | ||
L’externalisation des activités bancaires en France et en Europe (novembre 2004) | ||
La contribution de la loi bancaire à la stabilité du système bancaire français (novembre 2004) | ||
La rentabilité des grandes banques internationales en 2003 et au premier semestre 2004 (novembre 2004) | ||
Le risque opérationnel, pratique et perspectives réglementaires (juin 2004) | ||
| La fonction de conformité au sein des établissements de crédit et des entreprises d’investissement (juin 2004) Rapport de la Commission bancaire 2003 | ||
Le crédit à la consommation (juin 2004) | ||
Résultats de l’enquête de place française sur les instruments de transfert de risque de crédit (juin 2004) | ||
Les normes financières et comptables et la gouvernance d’entreprise (mai 2004) | ||
Le traitement des engagements sur les PME dans Bâle II (CP3) (avril 2004) Les provisions pour dépréciation durable comptabilisées en 2002 par les entreprises d'assurance (avril 2004) | ||
| 2003 | ||
Stabilité financière et nouvel accord de Bâle (novembre 2003)
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L’évolution du système bancaire français depuis la fin des années 1960 (juillet 2003) | ||
Gestion des risques dans les conglomérats financiers et supervision prudentielle (juillet 2003) | ||
Quelles sont les incidences prudentielles des nouvelles normes comptables internationales ? (juillet 2003) | ||
Normalisation comptable internationale et stabilisation financière (juin 2003) | ||
| Exigences de capital et cycles économiques : une étude empirique sur les données françaises (avril 2003) | |
| 2002 | ||
Les cessions en réassurance des sociétés françaises d'assurance non vie (octobre 2002) | ||