L’approche du contrôle sur place est sensiblement différente de celle du contrôle sur pièces :
- les investigations et les contrôles sont limités dans le temps et, pour l’essentiel, concentrés sur une date d’arrêté donnée ;
- les recherches d’informations sont assez largement conditionnées par les objectifs fixés à l’enquête ;
- la démarche du contrôle sur place est essentiellement orientée vers la détection des risques et l’appréciation de la qualité de la situation de la banque vérifiée et de ses perspectives.
Au-delà du diagnostic approfondi sur le respect de la réglementation applicable et la fiabilité des données périodiques transmises au contrôle sur pièces, le contrôle sur place permet de porter une appréciation détaillée et argumentée sur les forces et faiblesses d’un établissement et sur son degré de maîtrise des risques associés à son activité.
En fournissant une opinion étayée sur la qualité de la gestion de l’établissement, ses perspectives et sa solidité financière, l’enquête sur place permet d’actualiser et approfondir la connaissance des établissements par les services de contrôle permanent.
En savoir plus :
L'activité du contrôle sur place des établissements du secteur bancaire en 2010 - Rapport annuel de l'ACP (voir page 56 du rapport)
